Propriétaire et responsable de la publication

Le présent site est la propriété de la RégionCINOV Occitanie 285 rue Alfred Nobel 34000 Montpellier.
Le directeur de la publication du site web est M. Alain Le Dosseur, en qualité de Président de la Région Languedoc Roussillon.

Contenu du site

On entend par contenu du site la structure générale, les textes, les images animées ou non, et les sons dont le site est composé. Toute représentation totale ou partielle de ce site et de son contenu, par quelques procédés que ce soient, sans autorisation préalable expresse de la Région CINOV Occitanie, est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L335-2 et suivants du Code de la Propriété intellectuelle.

Autorisation de reproduction de contenus

Pour mettre en place un lien avec le site de la Région CINOV Occitanie ou pour reproduire un contenu (texte, graphique, illustration) sur support électronique ou sur support papier paru sur le site, adressez votre demande par courrier à la Région CINOV Occitanie.

Liens hypertextes

Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site web en direction d’autres ressources présentes sur le réseau Internet, ne sauraient engager la responsabilité de la Région CINOV Occitanie.

Hébergeur :

Ce site est hébergé par WP Serveur SARL
dont le siège social est établi :
7 rue de la Cité Foulc 30000 Nîmes, inscrite au RCS de Nîmes sous le numéro 808 840 474, n° de TVA FR86808840474, représentée par son dirigeant légal Fabrice Ducarme.

Concepteur :

Le site 10gital.fr est un site conçu par 10gital SAS
dont le siège social est établi :
86 rue Pierre et Marie Curie
34430 ST JEAN DE VEDAS

SIRET : 822 588 869 00021
APE 7021Z – Conseil en relations publiques et communication
RCS Montpellier 822 588 869 | SAS unipersonnelle au capital de 1 000 euros

Collecte et utilisation des données à caractère personnel

La collecte des données à caractère personnel pour les prestations proposées par ce site ainsi que leur traitement sont effectués dans le respect de la loi « Informatique, Fichiers et Libertés » du 6 janvier 1978 modifiée et ses décrets d’application.

La collecte des données à caractère personnel concernant les utilisateurs du site a pour finalités principales l’identification des utilisateurs pour la fourniture des services et prestations proposés sur le site.

Les données récoltées ne sont jamais transmis à des tiers sauf si le client a donné son consentement préalable et ce sous réserve que les tiers se soient clairement engagés à respecter toutes les dispositions de la Loi du 6 janvier 1978 modifiée.

En application de la loi, toute personne ayant transmis des données à caractère personnel dispose d’un droit d’accès, de rectification et de suppression des données ainsi que d’un droit d’opposition au traitement des données à caractère personnel la concernant.
A tout moment, vous pouvez demander à exercer ce droit en contactant l’éditeur.

Les visiteurs du site sont informés que pour les besoins de la navigation sur ce site,  l’Editeur peut avoir recours à la collecte automatique de certaines informations relatives aux utilisateurs à l’aide des cookies. Si l’utilisateur du site ne souhaite pas l’utilisation de cookies par l’Editeur, il peut refuser l’activation des cookies par le biais des options proposées par son navigateur internet. Pour des raisons techniques, si l’utilisateur désactive les cookies dans son navigateur, certaines prestations proposées sur ce site pourront ne pas lui être accessibles.

Mentions légales créées le 25/06/2018
Responsabilité :
Le site contient des liens hypertextes renvoyant à d’autres sites Internet. L’éditeur ne peut être tenu pour responsable de la mise à disposition de ces sites et sources externes, et ne peut endosser la responsabilité quant aux contenus créés ou publiés sur des sites tiers.

Propriété intellectuelle :

L’ensemble du contenu et des éléments disponibles sur ce site – en particulier, mais de façon non limitative, les textes, les bases de données, les photos, les films, les sons, la musique et les logos – sont protégés par des copyrights, droits de protection de base de données, marques déposées, marques de service, brevets, secrets industriels ou autres droits et lois sur la propriété.

Les noms WP Serveur et 10gital, leur logo, ainsi que les noms de produits et de services, s’y rapportant sont des marques déposées et ne peuvent pas être utilisés à des fins commerciales sans consentement écrit préalable. Toutes les autres marques de produits et de services de ce site sont des marques déposées de leurs propriétaires respectifs.

CONTACT

Nous vous recontacterons dans les meilleurs délais.

Not readable? Change text. captcha txt

Start typing and press Enter to search